Réglement général AAPPMA

    • LA ROSEMONTOISE : de l’aval de la RD23 (route d’Eloie) jusqu’à sa jonction avec la Savoureuse à Valdoie (4,15 km).
    • LA DOUCE : de Chalonvillars jusqu’au cimetière d’Essert. Depuis le pont de la route Essert-Bavilliers sur la RD 47 à Essert, jusqu’au lieu-dit (730 m) et de l’aval de la propriété Belzon et Richardot de Bavilliers jusqu’au confluent de la Savoureuse à Bermont (6 km). La partie située entre le « Trou la Dame » et l’entreprise Richardot est en réserve (750 m).
    • LA SAVOUREUSE : de sa confluence avec le Verboté à Sermamagny jusqu’au pont de chemin de fer de Danjoutin (6,97 km) (du pont du Magasin au pont de l’abattoir : PECHE INTERDITE).
    • LE VERBOTE : sur la commune d’Evette-Salbert jusqu’à sa jonction avec la Savoureuse (1,95 km).
    • LA BOURBEUSE : Du lieu-dit ‘’La Morte Mercier’’ jusqu’au barrage des ‘’Basses Planches’’ (100 m environ en amont du pont de la RN1019) (6,23 km). Attention no kill Brochet et Black-bass sur l’ensemble de la Bourbeuse encadré par Arrêté Réglementaire Permanent.

    • LES EMPRUNTS 10 BIS (2,36 ha) : Gravière située sur les communes de Dorans et Botans entre le canal et l’autoroute.
    • L’ETANG DES FORGES (33 ha) : Pêche uniquement sur les emplacements suivants : - 12 emplacements en rive sud, depuis la base nautique, dont 8 pontons, un poste de pêche en accessibilité PMR et 3 linéaires, - 11 postes en rive nord, le long du camping, - les berges entre l’exutoire du Martinet et l’ancienne baignade pour la pêche libre, - les berges le long de la rue Bussière : ce linéaire est interdit à tous modes de pêche carnassiers. Pêche uniquement à la canne coups sans anneaux et sans moulinet.
    • L’ETANG DU CHENOIS (72 ares) : Plan d’eau situé dans le parc du Chênois à Bavilliers derrière le manège du centre hippique.
    • LES ETANGS DES AYEUX : à Lachapelle Sous Chaux. Seuls les étangs Adam (7,16 ha), Machard (2,66 ha) et Rouillon (5,57 ha) sont autorisés à la pêche. L’étang Beuque (2 ha) est un carpodrome (timbre spécifique). La carpière est réservé aux enfants de moins de 12 ans. Le chemin montant vers l’étang Marchard et Beuque est interdit à la pêche.
    • L’ETANG Bull (4 ha) : Etang situé au centre de Belfort (Avenue des usines). La partie située vers le restaurant administratif et le coté ‘passerelle des usines’ est en réserve.
    • Plan d’eau GAUTHIER (3 ha) : Gravière située sur les communes de Sermamagny et de Lachapelle-sous-chaux (près de l’aérodrome). Attention la zone nord (berge abrupte) est totalement interdite d’accès : Aucune personne ne doit se trouver sur cette zone même pour s’y promener ou même y amorcer. Une zone de réserve est délimitée en partie ouest de l’étang.

  1. La carte de pêche est strictement personnelle, elle ne pourra être ni prêtée ni vendue sous peine de faux et usage de faux. Elle devra être présentée à toutes requêtes d’une autorité de l’A.A.P.P.M.A ou de la police de la pêche en général. Elle devra obligatoirement être présentée avec la carte d’identité halieutique.
  2. Le titulaire autorisera ces mêmes autorités à visiter son panier, musette, sachet, ou tout autre réceptacle dans lesquels pourraient être dissimulées des prises en quantité ou dimensions répréhensibles.
  3. Chaque pêcheur doit posséder sa propre bourriche, son mètre, son peson et son tapis de réception. Il doit prendre toutes les mesures pour la bonne survie des poissons classés en No Kill.
  4. Tout poisson mis à la bourriche est considéré comme pris (ex : 1 carnassier à la bourriche = arrêt pêche carnassier ou 2 carpes à la bourriche = arrêt pêche carpe).
  5. Afin de supprimer tous litiges, les pêcheurs limiteront leurs lancés à la moitié des étangs et perpendiculairement à la berge où ils se trouvent.
  6. Le comité se réserve le droit de fermer un étang pour une manifestation.
  7. Limitation quotidienne et taille règlementaire : : Seule la réglementation prévue par l'Arrêté Réglementaire Permanent sera aplliquée : 6 salmonidés (3 truites farios max.) de 30 cm, attention 3 salmonidés max. sur le parcours truite de Valdoie. 1 carnassier confondus [brochet (60 cm - No kill sur la Bourbeuse), sandre ( 50 cm ), black bass (No kill partout)]. La prise de 1 carnassier (mise à la bourriche) n’autorise la pêche de la perche qu’au vers, 2 carpes (moins de 5 kg) par jour.
  8. Particularité Bourbeuse : Au 1er janvier 2018, le brochet sera NOKILL avec remise à l’eau immédiate et obligatoire et ne sera pêchable pendant sa période d’ouverture qu’au leurre artificiel. La pêche au vif et poissons mort sera interdite.
  9. Périodes de pêche : (dates d'ouverture selon l'arrêté préfectoral), notamment pour la pêche du brochet et de la truite fario.OUVERTURE des rivières de première catégorie du deuxième samedi de mars au troisième dimanche de septembre.
  10. Particularités des étangs :

  11. Protection des espèces pour les étangs: remise à l’eau obligatoire et immédiate des carpes Koï, des carpes amour, des esturgeons et des carpes de plus de 5 Kg. L’hameçon triple interdit pour la pêche de la carpe (simple sans ardillon conseillé).

    La pêche de nuit est tolérée par l'A.A.P.P.M.A après avoir pris note du règlement nuit et s'être acquitté de la cotisation pêche de nuit (30 euros/CPMA Majeure et 15 euros/CPMA Mineure). Ouverture de nuit : Tous les week-end du vendredi au dimanche sur l'étang Adam et tous les jours sur l'emprunt (cumulable avec les jours fériés : hors manifestations et ouvertures du carnassier) et 8 nuits à l'étang des Forges sur les postes délimités à la pêche de nuit.

    Les montages à carpe seront sans tresses même gainée, même lead core et sans nanofil (bas de ligne et tête de ligne). Les hameçons à carpe seront simples sans ardillons.

    Pêche float tube : uniquement sur l’étang Rouillon (Zone droite du moine uniquement), tous les jours dès septembre – Pêche float tube no-kill uniquement aux leurres artificiels et pêche float tube au vif ou poisson mort interdite.

  12. Particularités de l'étang des Forges Belfort (no kill carpe) : Carpe en No Kill complet : Carpe/esturgeons/Amour seront relâchés immédiatement. 2 kg de friture maximum par jour. La pêche du carnassier doit se pratiquer avec hameçon simple uniquement (sauf pêches aux leurres et mort manié : triple autorisé).
  13. Particularités de l’étang Gauthier (Gravière No kill) : No kill complet obligatoire - Aucun poisson ne pourra être tué ou détenu captif. Tous les poissons doivent être relâchés immédiatement. 2 cannes maximum. Pêche au vif et poisson mort strictement interdite. Prendre connaissance du règlement spécifique à cet étang..
  14. Particularités de l’étang Beuque (carpodrome) : Plan d'eau réservé uniquement à la pêche à la canne fixe après s'être acquitté de la cotisation spécifique et avoir pris connaissance du règlement carpodrome.
  15. Il est rigoureusement interdit : De pêcher sur les places réservées aux personnes handicapées. De pénétrer dans l’eau pour pêcher ou amorcer (toléré une longueur de canne). De pêcher ou d’amorcer en bateau. D’utiliser des engins radiocommandés. D’amorcer au canon à bouillette. D’amorcer ailleurs que depuis le poste de pêche. De pêcher si plus de la moitié des étangs est gelée. De donner des poissons au bord de l’eau. De faire du feu. De pénétrer dans les propriétés autrement qu’à pied (pâtures, cultures ), d’en briser les clôtures ou d’en laisser les barrières ouvertes. De nuire à autrui par le stationnement, le bruit, l’agressivité ou autres comportements gênants. De se baigner. De laisser des lignes en action de pêche pendant une absence ou de trop s’en éloigner, de quitter son emplacement sans en avoir récupéré toutes formes de déchets (boites, emballages, bouteilles, poissons chat etc... ). De laisser les chiens en liberté. De stationner le long des berges de la base nautique à la placette de retournement à l’étang des forges. De circuler en véhicule sur les digues et bords des étangs des Ayeux. De stationner hors des parkings. De stationner sur la départementale qui longe l’étang du Rouillon à Lachapelle sous Chaux.
  16. Toutes infractions au présent règlement dûment constatées par les autorités compétentes feront l’objet d’un procès-verbal, l’AAPPMA se réserve le droit de se constituer partie civile et de demander des dommages et intérêts (y compris sur les eaux closes de l’AAPPMA). Dans tous les cas, ces mêmes infractions pourront être sanctionnées par une expulsion immédiate de l’AAPPMA sans aucun remboursement ou dédommagement et feront l’objet d’une amende de 150 € chacune.
  17. Le présent règlement est établi et approuvé par le Comité de l’AAPPMA. Il entrera en vigueur le 1er janvier jusqu’au 31 décembre.